Mentions Légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : POLE EXPERT HABITAT
Nom commercial : Pôle Expert Habitat
Forme juridique : SASU
SIREN : 983594482
SIRET : 98359448200017
Immatriculation : RCS Bordeaux 983 594 482
TVA intracommunautaire : FR02983594482
Capital social : 5 000 €
Siège social : 99 avenue de Mont-de-Marsan, 33850, Léognan, France
Adresse électronique : contact@peh33.com
2. Direction de la publication
Représentant légal : Christophe Brunot
Directeur de la publication : Christophe Brunot
4. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000, Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
5. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques et signes distinctifs, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits des tiers et des exceptions prévues par la loi.
Toute utilisation nécessitant une autorisation doit faire l’objet d’un accord préalable du titulaire des droits concerné.
6. Informations et responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, les informations publiées peuvent évoluer et ne remplacent pas une étude ou un conseil adapté à une situation particulière.
Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. Leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.
7. Données personnelles
Les informations relatives aux traitements de données personnelles réalisés sur ce site sont détaillées dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
